Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) PORTENSEIGNE
/
(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
PORTENSEIGNE (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1406954
Date de dépôt :
06/05/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/05/1997
Marque figurative de PORTENSEIGNE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 mai 1987 par la Société Anonyme (SA) PORTENSEIGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PORTENSEIGNE domicilié(e) 50, rue Roger Salengro, 94126 FONTENAY-SOUS-BOIS-CEDEX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1406954.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 6 mai 1997.

PORTENSEIGNE a également déposé les autres marques suivantes : M PORTENSEIGNE , PORTENSEIGNE , AMPLIX , PORTSIGNAL , PORTSIGNAL , GIROTOR , MP M PORTENSEIGNE , BABYPHONE


PORTENSEIGNE (société anonyme) - 50, rue Roger Salengro, 94126 FONTENAY-SOUS-BOIS-CEDEX. - France


SOCIETE CIVILE S.P.I.D. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41

Productions audiovisuelles.